CHATEAU LA GRAVELLE
Présentation de la marque CHATEAU LA GRAVELLE
Déposée le 17 septembre 2009 par Les Hauts de Sainte MarieTODO auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. BORDEAUX), la marque française « CHATEAU LA GRAVELLE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2009-43 du 23 octobre 2009.
Le déposant est .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, .
La marque CHATEAU LA GRAVELLE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3676826.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque CHATEAU LA GRAVELLE arrivera à expiration en date du 17 septembre 2029.
Les Hauts de Sainte Marie a également déposé les autres marques suivantes :
Publication - Publication le 23 oct. 2009 au BOPI 2009-43
Enregistrement sans modification - Publication le 14 mai 2010 au BOPI 2010-19
Renouvellement sans limitation le 29 août 2019 n°2724333 - Publication le 13 déc. 2019 au BOPI 2019-08-29
Inscription le 13 décembre 2019 - Autre acte affectant l'existence ou la validité d'un titre de propriété industrielle n°775657 - Publication le 17 janv. 2020 au BOPI 2019-12-13
Inscription le 13 décembre 2019 - Autre acte affectant l'existence ou la validité d'un titre de propriété industrielle n°775658 - Publication le 17 janv. 2020 au BOPI 2019-12-13